La blague sexiste n’était pas drôle !

Le contrat de travail de l’animateur comportait une clause par laquelle il s’engageait à ne pas tenir de propos de haine ou de mépris à raison du sexe et de ne pas valoriser les violences sexistes. Or, à l’occasion d’une invitation dans une émission diffusée sur une autre chaîne, l’animateur fait une blague sexiste formulée en ces termes : « Comme c’est un sujet super sensible, je la tente : les gars vous savez c’qu’on dit à une femme qu’a déjà les deux yeux au beurre noir ? – Elle est terrible celle-là ! – On lui dit plus rien on vient déjà d’lui expliquer deux fois ! ». En réaction, l’employeur de l’animateur le licencie pour faute grave. 

Le conseil des prud’hommes puis la cour d’appel ont jugé que ce licenciement était justifié. L’animateur a alors formé un pourvoi en cassation. La Cour de cassation devait donc statuer sur le point de savoir si la blague litigieuse constituait une faute de nature à justifier un licenciement. Il s’agissait plus particulièrement de savoir si les propos litigieux pouvaient s’analyser comme une violation du contrat de travail de l’animateur. En défense, l’animateur invoquait la liberté d’expression protégée par les art. 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et 10 de la Convention européenne des droits de l’homme. 

Selon la jurisprudence classique de la chambre sociale de la Cour de cassation, tout salarié jouit de sa liberté d’expression, que ce soit dans l’entreprise comme en dehors. Mais cette liberté peut naturellement faire l’objet de restrictions, à la condition qu’elles soient proportionnées au but poursuivi. En l’espèce, la Cour de cassation qualifie la blague sexiste de violation du contrat de travail et valide ainsi le licenciement de l’animateur. 

On peut alors s’interroger sur la portée de cette décision. En déduire que toute blague sexiste faite par un humoriste serait dorénavant interdite sur les antennes est sans doute excessif. Il est ici seulement jugé que le licenciement prononcé était proportionné et donc justifié. Il n’en demeure pas moins qu’il est des sujets dont on ne peut plus rire. Les violences faites aux femmes en font assurément partie. 

Fanny LUXEMBOURG